Tout d'abord, quelques définitions :
- «équipement de travail», toute machine, appareil, outil ou installation, utilisés au travail;
- «utilisation d’un équipement de travail», toute activité concernant un équipement de travail, telle que la mise en service ou hors service, l’emploi, le transport, la réparation, la transformation, la maintenance, l’entretien, y compris notamment le nettoyage;
- «zone dangereuse», toute zone à l’intérieur ou autour d’un équipement de travail dans laquelle la présence d’un travailleur exposé soumet celui-ci à un risque pour sa sécurité ou pour sa santé;
- «travailleur exposé», tout travailleur se trouvant entièrement ou en partie dans une zone dangereuse;
- «opérateur», le ou les travailleur(s) chargé(s) de l’utilisation d’un équipement de travail.
Ensuite, vous y trouverez deux chapitres importants : l'obligation des employeurs, les prescriptions minimales et les dispositions minimales.
Pour les prescriptions minimales :
- Les prescriptions minimales générales
- Les équipements de travail mobiles, automoteurs ou non
- Les équipements de travail servant au levage de charges
Pour les dispositions minimales :
- Les dispositions minimales générales
- Les dispositions concernant l’utilisation d’équipements de travail mobiles, automoteurs ou non
- Les dispositions concernant l’utilisation d’équipements de travail servant au levage de charges
- Les dispositions concernant l’utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux
temporaires en hauteur (échelles et échafaudage).
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