Les très petites et petites entreprises (TPE/PE) font vivre l'économie française. Mais leurs performances en matière de santé et de sécurité au travail peuvent être améliorées. Pour les organismes de prévention, le défi est à présent de sensibiliser ces entreprises et d'élaborer des démarches et des outils adaptés à leurs spécificités. Le forum national « Santé et sécurité au travail dans les TPE » organisé les 25 et 26 octobre à Strasbourg sera l'occasion de faire un point complet sur les actions mises en œuvre pour lutter contre les risques professionnels dans les TPE.

En France, 98 % des entreprises comptent moins de 50 salariés. Les petites (moins de 50 salariés) et très petites entreprises (1 à 9 salariés) emploient au total 7 millions de personnes. Ces entreprises sont particulièrement vulnérables face aux risques professionnels. La prévention dans les TPE figure d'ailleurs parmi les axes prioritaires du Plan Santé au Travail 2. Les études de la CNAMTS montrent en effet que la sinistralité des entreprises de 25 à 60 salariés est au moins 20 % supérieure à celle des autres entreprises.

Des entreprises démunies

En matière de prévention, les petites entreprises sont confrontées à de nombreuses difficultés. Le manque de moyens et de compétences internes ainsi que l'absence d'instances représentatives (CHSCT ou délégués du personnel) constituent un obstacle important. La prise en compte de la S&ST repose essentiellement sur l'implication personnelle de l'employeur. Et pour les dirigeants, les questions de santé et de sécurité sont secondaires par rapport aux impératifs commerciaux et financiers qui conditionnent la survie de leur entreprise. Par ailleurs, les employeurs sont souvent peu sensibilisés à la prévention : 34 % considèrent que leur activité ne présente pas de risques pour les salariés et ne voient pas l'intérêt du document unique d'évaluation des risques professionnels.

L'appui des fédérations professionnelles

La lutte contre les risques professionnels dans les TPE confronte les organismes de prévention à deux principaux défis. Le premier est de parvenir à proposer des solutions pratiques de prévention adaptées aux moyens, aux compétences et aux spécificités de chaque entreprise. Il s'agit de troquer l'approche experte, pour une approche ancrée sur les réalités du terrain, afin d'intégrer harmonieusement les mesures de prévention dans les pratiques professionnelles. Cela suppose de posséder une connaissance fine des organisations, des techniques, des bonnes pratiques mais aussi des cultures de chaque secteur professionnel. La mise en place de partenariats avec les branches professionnelles s'avère donc indispensable. Le second défi est d'assurer la diffusion des informations jusqu'aux entreprises. Là encore, les fédérations, syndicats et organ! isations professionnelles ont un rôle important à jouer. Les services de santé au travail apparaissent eux aussi comme des relais incontournables. Les responsables de TPE les identifient en effet comme leurs principaux interlocuteurs en matière de prévention.

De nouveaux outils

Les initiatives se multiplient aujourd'hui pour faire progresser la prévention des risques dans les TPE. La CNAMTS-DRP a mis en place des aides financières permettant aux Caisses régionales d'assurance maladie (CRAM/CARSAT/CGSS) de soutenir les entreprises qui souhaitent s'impliquer dans la prévention des risques. L'INRS développe de plus en plus d'outils (web, brochures...) adaptés aux besoins spécifiques des petites entreprises. L'Institut participe par ailleurs à des expérimentations avec les organisations professionnelles des secteurs de la coiffure et de la pâtisserie pour élaborer de nouveaux outils d'évaluation des risques. L'agence européenne de santé au travail propose quant à elle un nouveau logiciel d'aide à l'évaluation des risques en ligne spécialement destiné aux petites entreprises. Baptisé OIRA (Online interactive Risk Assessment tool). L'INRS le teste actuellement en France dans le secteur du transport de marchandises. Reste maintenant à mobiliser les acteurs relais et à coordonner leur action pour mettre en place les dispositifs d'accompagnement qui permettront aux TPE/PME de profiter pleinement de ces innovations et de lutter ainsi plus efficacement contre les risques professionnels.

Le forum national « Santé et sécurité au travail dans les TPE », 25 et 26 octobre 2011 - Strasbourg.

L'INRS et l'Assurance Maladie Risques Professionnels organisent les 25 et 26 octobre 2011 à Strasbourg le forum « Santé et sécurité au travail dans les TPE : la parole aux entreprises ». La manifestation permettra aux acteurs de la prévention de partager leurs expériences et d'élaborer ensemble des réponses concrètes pour développer la prévention dans les petites entreprises. Lien vers le Forum national Santé et sécurité dans les TPE

En savoir plus :

• Site web : Travailler mieux
• Article : Pratiques de santé et de sécurité dans les petites entreprises
• Article : Les principes généraux de prévention
• Publication : L'évaluation des risques professionnels

Auteur : INRS.