Dans un contexte où la législation et la réglementation des risques environnementaux s’intensifient dans l’Union européenne, ACE Europe s’est appuyé sur son expertise dans ce domaine pour concevoir ACE O2. Ce nouveau contrat apporte des garanties adaptées et sur mesure, répondant aux expositions environnementales des acteurs économiques, qu’il s’agisse des entreprises ou de leurs dirigeants. ACE O2 couvre ainsi un éventail de risques environnementaux beaucoup plus large que les autres offres.
« Contrairement aux Etats-Unis où les réparations des dommages causés par des entreprises sont quantifiées en termes monétaires, l’Union européenne oblige les responsables à réparer les dommages environnementaux, en réintroduisant par exemple une espèce décimée dans le milieu naturel », explique Dorothée PRUNIER, Responsable Risques environnementaux chez ACE Europe.
« Les changements de réglementations étant constants, nous nous devons d’adapter notre offre. Respecter son permis d’exploiter ne suffit plus aujourd’hui pour faire face à sa responsabilité financière en cas de dommage environnemental », conclut Mme PRUNIER.
Avec ACE O2, ACE Europe apporte des réponses claires et pertinentes aux problématiques liées aux risques environnementaux :
- ACE O2 est une assurance sur mesure qui comprend un volet spécifique Responsabilité Environnementale pour répondre aux nouvelles expositions liées à la directive sur la Responsabilité Environnementale des exploitants, à chaque étape de leur activité et y compris durant le transport.
ACE O2 prend en charge les mesures d’urgence, de dépollution et de réparation afin de conformer l’entreprise et ses dirigeants (en cas de mise en cause) au droit de l’environnement, et à faire face à leur responsabilité vis-à-vis des voisins ou des tiers. - En cas d’accident ou d’impact environnemental significatif, l’entreprise doit agir le plus rapidement possible afin de préserver ses intérêts.
ACE O2 prévoit alors un accompagnement dans la mise en oeuvre des mesures, que ce soit aussi bien face à des plaintes de voisinage qu’à des travaux de dépollution.
Les garanties innovantes de ACE O2 face à tous les risques environnementaux
ACE O2 propose 5 garanties aux entreprises, dont certaines constituent une réelle avancée par rapport aux offres précédentes :- La garantie « Responsabilité environnementale » répare les dommages provoqués aux eaux, aux sols et à la biodiversité, pour les espèces et habitats naturels protégés, avec ou sans événement de pollution, y compris lors des opérations de transport.
- La garantie « Perte d’exploitation » couvre les pertes financières de l’assuré en cas de pollution ou de dommage environnemental.
- La garantie « Frais de dépollution et de remise en état » couvre l’ensemble des frais d’étude, de recherche et de traitement des pollutions concernant l’assuré, notamment sur son site, afin de se conformer au droit de l’environnement. Cette garantie couvre également les cas où les pollutions proviennent de tiers et atteignent les biens de l’assuré, ainsi que les opérations de chargement et de déchargement.
Brochure disponible sur demande, consultez www.acegreen.com ou www.aceeurope.fr
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