Les facteurs de risques professionnels susceptibles d'ouvrir droit à une retraite anticipée pour pénibilité sont liés à des contraintes physiques marquées, à un environnement physique agressif ou à certains rythmes de travail susceptibles de laisser des traces durables identifiables et irréversibles sur la santé.
Pénibilité au titre des contraintes physiques marquées
Les facteurs de risques professionnels concernés sont les suivants :
- les manutentions manuelles de charges,
- les postures pénibles (c'est-à-dire des positions forcées des articulations),
- les vibrations mécaniques.
Pénibilité au titre de l'environnement physique agressif
Les facteurs de risques professionnels concernés sont les suivants :
- les agents chimiques dangereux (y compris les poussières et les fumées),
- les activités exercées en milieu hyperbare,
- les températures extrêmes,
- le bruit.
Pénibilité au titre de certains rythmes de travail
Les facteurs de risques professionnels concernés sont les suivants :
- le travail de nuit,
- le travail en équipes successives alternantes,
- le travail répétitif (caractérisé par la répétition d'un même geste, à une cadence contrainte, imposée ou non par le déplacement automatique d'une pièce ou par la rémunération à la pièce, avec un temps de cycle défini).
Où s'adresser ?
Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
110, av. de Flandre
75951 Paris cedex 19
(Adresse postale uniquement : pas de réception du public à cette adresse).
Références Code du travail : Articles à consulter : L4121-3-1 et D4121-5
Auteur : Direction de l'information légale et administrative
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