Etre conscient des risques encourus

Les effets de l’alcool sont bien connus. Un ou deux verres seulement peuvent modifier la capacité de travail : temps de réaction plus long, champ visuel rétréci, capacités intellectuelles d’apprentissage et de mémorisation altérées, baisse de la vigilance, prise de risques inconsidérée, voire même accident de travail ou de la route.

Le coût financier est important pour l’entreprise : baisse de la qualité du travail, malfaçon, démotivation, sans compter le coût dû aux accidents et aux dégâts matériels. En effet, en cas d’accident provoqué par un salarié ivre, la responsabilité de l’entreprise sera systématiquement engagée, voire même la responsabilité pénale de l’employeur.

Favoriser la prévention

Le chef d’entreprise ou son délégataire doit interdire l’introduction, la distribution et l’usage de l’alcool au sein de l’entreprise. Cette interdiction doit être formalisée dans le règlement intérieur de l’entreprise.

Nous mettons à votre disposition un modèle de clause de réglementation de l’usage de l’alcool, et vous trouverez un modèle de règlement intérieur au sein de la publication « Schémas commentés en santé et sécurité au travail ».

Règlement intérieur : modèle de clause de réglementation de l’usage de l’alcool (doc | 2 p. | 110 Ko)

Le non-respect de cette double interdiction est sanctionné par l’inspecteur du travail : amende de 3.750 euros par infraction constatée, c’est-à-dire autant de fois qu’il y a de salariés ivres dans l’entreprise.

Sachez cependant que le vin, la bière, le cidre, le poiré (jus de poire fermenté), l'hydromel (miel fermenté) non additionnés d'alcool, peuvent être autorisés au restaurant d’entreprise, à la cantine ou lors d’une occasion particulière (pot après une réunion, fête de fin d’année, etc.).

Par ailleurs, l’accès à l’entreprise doit être interdit à toute personne en état d’ivresse.

Edicter des règles de conduite claires

Afin de se prémunir contre l’ivresse dans l’entreprise, la première mesure à prendre est de veiller à ce qu’aucun alcool, autre que ceux autorisés, ne circule dans l’entreprise. Ainsi, lors du traditionnel « pot de fin d’année », vous pouvez envisager qu’aucun alcool ne soit proposé. Et si cette mesure risque d’être mal accueillie par certains, vous pouvez prévoir de l’alcool en quantité très limitée, ou même mettre en place un alcootest à la disposition du personnel.

En ce qui concerne le repas pris à la cantine ou au restaurant d’entreprise, n’autorisez, par exemple, qu’un verre de vin par repas distribué.

NOTE : La responsabilité de l’employeur peut être mise en cause en cas d’accident de la route survenu lorsque le salarié rentre chez lui après avoir consommé de l’alcool dans l’entreprise.

Source : "Fêtes de fin d’année et alcool au travail : un ménage à surveiller" (08/12/2010) _ Editions Tissot

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